| |
|
Notice légale : |
Cheval-brocante.com est un site édité
par Cheval Brocante - CF Communication (RCS Cahors 404 572 687)
11 rue de Montmartre 46800 MONTCUQ.
Sa responsable est Nathalie Passemard.
Il est hébergé chez OVH - 140, quai du sartel
- 59100 ROUBAIX |
| Données personnelles
: |
Le site cheval-brocante.com a fait l'objet
d'une déclaration à la C.N.I.L. et a reçu
le numéro d'enregistrement 1091808.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés,
nous vous informons que la collecte des informations dont la
saisie est obligatoire nous est nécessaire au traitement
de votre demande. Vous disposez bien entendu d'un droit d'accès
et de modification de ces données, que vous pouvez exercer
en nous écrivant à cheval-brocante - 11, rue de
Montmartre - 46800 Montcuq, ou en nous adressant un e-mail à
contact@cheval-brocante.com
Les informations collectées sont uniquement destinées
à l'usage de cheval-brocante.com. Ne sont visibles sur
le site que celles que vous avez expressément autorisées. |
| Respect des droits
: |
Le site cheval-brocante et l'ensemble des éléments
le constituant sont protégés par les législations
française et internationales en matière de propriété
intellectuelle.
Le site cheval-brocante est la propriété CF Communication.
Les éléments de ce site sont soit sa propriété,
soit utilisés avec l'accord des titulaires des droits.
Conformément au code de la propriété intellectuelle,
il est interdit d'utiliser, de reproduire, de modifier, ou de
copier sur tout support, électronique ou autre, l'un
des éléments du site sans l'autorisation de CF
Communication.
Cependant, CF Communication autorise la reproduction sans altération
et en un ou deux exemplaires, sur support électronique
ou papier, à des fins strictement privées. |
| Responsabiltés
: |
CF Communication ne saurait être
tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant
de l'utilisation ou de l'accès au site, ni des problèmes
techniques ou autres rendant l'accès au site, ou aux
autres sites lui étant liés, difficile, voire
impossible.
CF Communication ne saurait être également tenu
responsable du contenu des informations publiées sur
le site cheval-brocante.com (erreurs, omissions ou autres),
ni de celui des sites vers lesquels il propose un lien.
CF Communication se réserve le droit de modifier ou de
mettre à jour à tout moment les informations publiées
sur le site ou le site lui-même, ainsi que les présentes
conditions d'utilisation. CF Communication pourra notamment
éliminer tout lien vers un site dont le contenu s'avérera
illicite et ce sans préavis.
L'utilisateur du site cheval-brocante est responsable des dommages
causés à tout tiers ainsi qu'à CF Communication
du fait de l'utilisation illicite du site ou d'un de ses éléments
; il garantit CF Communication des conséquences des réclamations
ou poursuites dont CF Communication pourrait alors faire l'objet.
L'utilisateur renonce à exercer tout recours contre CF
Communication en cas de poursuites à son encontre diligentées
par des tiers en raison de l'utilisation ou de l'exploitation
illicite du site cheval-brocante.com. |
informations
légales et conditions d'utilisation du site | plan
du site | liens utiles
| contact |
|
